La réponse courte
Le FBAR et le formulaire 8938 sont deux déclarations différentes, fondées sur des textes différents, avec des seuils différents, des redevables différents et des définitions différentes. Les fondre en une seule question de « déclaration des comptes étrangers » est l'erreur de structure la plus répandue dans les discussions sur la fiscalité des cryptoactifs.
Pour les besoins du FBAR, la FinCEN Notice 2020-2 a indiqué qu'un compte étranger détenant uniquement de la monnaie virtuelle n'est pas déclarable à ce titre, tout en annonçant l'intention de proposer une modification. Cette position est étroite. Elle vise les comptes détenant uniquement de la monnaie virtuelle. Un compte détenant de la monnaie virtuelle aux côtés de devises ou d'autres actifs déclarables peut demeurer un compte financier étranger déclarable, et le test du seuil s'applique à l'ensemble de vos comptes étrangers, non au seul compte crypto.
Le formulaire 8938 relève d'une analyse distincte, celle des règles FATCA sur les actifs financiers étrangers déterminés. Ne présumez pas que la position de la FinCEN la tranche. Ne présumez pas non plus l'inverse.
S'agissant d'un domaine où une évolution est annoncée, considérez toute affirmation sur les comptes exclusivement crypto comme datée et vérifiez la position de la FinCEN en vigueur pour l'année que vous déclarez.
Les deux déclarations, côte à côte
Le FBAR (FinCEN Form 114) se dépose auprès de la FinCEN, et non avec votre déclaration de revenus. Il vise les US persons ayant un intérêt financier dans des comptes financiers étrangers, ou un pouvoir de signature sur ceux-ci, dont la valeur maximale cumulée dépasse 10 000 USD à un moment quelconque de l'année civile. Le seuil est cumulé et s'apprécie au point haut, non au solde de fin d'année. Il n'existe pas de seuil distinct pour les couples mariés.
Le formulaire 8938 (Statement of Specified Foreign Financial Assets) se dépose avec votre déclaration de revenus. Les seuils varient selon le statut de déclaration et selon que vous résidez aux États-Unis ou à l'étranger, et ils sont nettement plus élevés que celui du FBAR — à partir de 50 000 USD de valeur en fin d'année pour un célibataire résidant aux États-Unis, avec un test distinct et plus élevé applicable à tout moment de l'année, et des montants sensiblement supérieurs pour les couples soumis à imposition commune et pour les contribuables résidant à l'étranger. Le formulaire 8938 atteint des actifs au-delà des seuls comptes, notamment certains instruments émis à l'étranger et des participations dans des entités étrangères.
Les deux se recoupent largement. Déposer l'un ne dispense pas de l'autre, et les instructions du formulaire 8938 reconnaissent expressément cette double déclaration.
Là où le crypto complique l'analyse
Quatre questions font l'essentiel du travail :
La plateforme est-elle étrangère ? Une US person utilisant une plateforme constituée aux États-Unis n'est pas du tout sur ce terrain. Les plateformes non américaines, les dépositaires non américains et les structures offshore le sont. La structure du groupe compte : ce qui importe est l'entité juridique qui détient votre compte, non la marque affichée sur le site.
S'agit-il d'un compte ? L'auto-conservation est le cas difficile. Une clé privée que vous contrôlez n'est pas manifestement un compte financier détenu auprès d'un établissement financier étranger, et l'analyse dominante est qu'un portefeuille purement auto-conservé n'est pas un compte au sens du FBAR. Cette analyse ne s'applique pas uniformément à tous les montages : les modalités de conservation s'échelonnent sur un continuum, et les structures multisignatures, de conservation déléguée et de staking-as-a-service doivent être examinées une à une.
Le compte détient-il autre chose ? Un compte étranger détenant à la fois des actifs numériques et des devises n'est pas un compte exclusivement crypto.
Quel niveau le solde a-t-il atteint ? Le FBAR retient la valeur maximale au cours de l'année. Une position qui termine l'année à 2 000 USD après avoir culminé à 60 000 USD est testée à 60 000 USD.
Exemple chiffré
Un citoyen américain résidant au Portugal détient : un compte sur une plateforme non américaine ayant culminé à 47 000 USD, contenant des cryptoactifs et un petit solde en euros ; un compte bancaire portugais ayant culminé à 9 000 EUR ; et un portefeuille auto-conservé contenant 300 000 USD de jetons.
L'analyse FBAR cumule les comptes étrangers. Le compte de la plateforme détenant des devises en plus des cryptoactifs, il ne relève pas du tout du cadre « exclusivement crypto » ; cumulé avec le compte bancaire, le total dépasse 10 000 USD et un FBAR est dû, couvrant les deux comptes. Le portefeuille auto-conservé, selon l'analyse standard, n'est pas un compte et n'entre pas dans le cumul — mais il n'est pas exonéré d'impôt sur le revenu, et son traitement au regard du formulaire 8938 appelle un examen propre plutôt qu'une présomption.
L'analyse du formulaire 8938 applique les seuils plus élevés propres aux résidents à l'étranger et constitue une détermination distincte, opérée sur les chiffres réels de l'année et sur les définitions des actifs déterminés.
Ce qui peut modifier cette réponse
- L'année de déclaration. La FinCEN a annoncé une modification à venir ; toute affirmation sur les comptes exclusivement crypto doit être rattachée à une année.
- La composition du compte. Tout actif non crypto présent sur le compte change la question FBAR.
- Le mode de conservation. Conservation par une plateforme, conservation qualifiée, conservation déléguée et auto-conservation sont des faits différents.
- Les niveaux d'interposition. Les comptes détenus par l'intermédiaire d'entités étrangères font naître d'autres formulaires — 5471, 8865, 3520 et d'autres — qui échappent à ces deux déclarations.
- La résidence. Résider à l'étranger modifie les seuils du formulaire 8938, mais non celui du FBAR.
- Le pouvoir de signature. Vous pouvez être tenu de déposer un FBAR pour un compte dont vous n'êtes pas titulaire.
Les pénalités, dites clairement
Les deux régimes comportent des dispositifs de pénalités importants, et la distinction entre manquement non délibéré et manquement délibéré pèse énormément. C'est une raison de mener l'analyse correctement, non une raison de décider dans l'urgence ou à partir d'un article général. Si vous avez des années non déposées, l'ordre dans lequel vous déposez relève d'une appréciation professionnelle, et déposer un formulaire tardif sans considérer les procédures disponibles peut fermer certaines options.
Pages HolderTax liées
- Les voies de divulgation volontaire et la frontière du caractère délibéré
- Trusts, LLC et structures de conservation
- Les non-résidents détenant des actifs numériques hébergés aux États-Unis
Note sur les sources
Tirée de la FinCEN Notice 2020-2, des instructions FBAR et des instructions en vigueur du formulaire 8938. Non validée par un professionnel. Les seuils et la position sur les comptes exclusivement crypto doivent être revérifiés auprès des sources primaires en vigueur pour votre année de déclaration. Compte tenu de l'exposition aux pénalités et de l'articulation avec les procédures de divulgation, c'est un domaine où un professionnel de la fiscalité américaine devrait être consulté avant de déposer ou avant de corriger des dépôts passés.